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Rapport, document… avril-mai 2006

20 janvier 2007

Biodiversité

La liste rouge de l’UICN des espèces menacées 2006? révèle une dégradation constante de l’état des plantes et des animaux http://www.iucn.org/en/news/archive/2006/05/02_pr_red_list_fr.htm source http://cordis.europa.eu/fetch?CALLER=FR_NEWS&ACTION=D&SESSION=&RCN=25586

Natura 2000 : la France respecte ses engagements http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=5730

La loi sur les especes, en danger : http://www.bulletins-electroniques.com/actualites/33115.htm

Changement climatique

Publication des données 2005 d’émissions de CO2 pour la France. Le montant total d’émissions des installations participant au système d’échange de quotas est de 131 279 381 tonnes de CO2 pour l‚année 2005. (Ce montant concerne les 1075 installations dont les émissions ont été vérifiées, transmises à l‚administration et validées par celle ci). Les données manquantes seront publiées au fur et à mesure de leur validation. L’ensemble des données sera sous peu disponible sur le Registre français des émissions polluantes : www.irep.ecologie.gouv.fr

European Environment Agency Air quality and ancillary benefits of climate change policies. Action to combat climate change will deliver considerable ancillary benefits in air pollution abatement by 2030. The ancillary benefits will be:? lower overall costs of controlling air pollutant emissions in the order of EUR 10 billion per year; ? reduced air pollutant emissions, leading to a fall in damage to public health (e.g. more than 20 000 fewer premature deaths/year) and ecosystems. Ancillary benefits will be greater in 2030 than in 2020. However, climate change policies will reduce the overall cost of the air pollution abatement measures needed to meet the objectives of the Thematic Strategy on air pollution by 2020. Action to reduce air pollution, including emissions from shipping, will be required to move closer to the EU long-term objectives for air quality : http://reports.eea.europa.eu/briefing_2006_2/en/eea_briefing_2_2006.pdf

Working Party on Global and Structural Policies. Progress on adaptation to climate change in developed countries. An analysis of broad trend. http://www.olis.oecd.org/olis/2006doc.nsf/8d00615172fd2a63c125685d005300b5/f5b668e8647d1d8ec125716c00502367/$FILE/JT03208842.PDF

Dialogues Actions futures et 24e session des organes subsidiaires de la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques Bonn (Allemagne), 15-26 mai 2006 http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=5759

For the Monitoring of our Environment from Space and from Earth http://unesdoc.unesco.org/images/0014/001458/145874e.pdf

Le Climate Change Science Program vient de devoiler son "Synthesis and

Assessment Report 1.1 "intitule" Temperature trends in the lower atmosphere - Steps for understanding and reconciling differences". Ce rapport conclut a la cohérence entre les mesures de températures effectuées a terre et les données de température de l'atmosphère terrestre. http://www.washingtonpost.com/wp-dyn/content/article/2006/05/02/AR2006050201677.html Un article sur le sujet : David H. Douglass, Benjamin D. Pearson, S. Fred Singer, Paul C.Knappenberger, and Patrick. J. Michaels, Disparity of tropospheric and surface temperature trends: New evidence. Geophys. Res. Lett., 31, July 9, 2004 http://blue.atmos.colostate.edu/publications/pdf/douglass2004.pdf

Climate Change - The UK Programme 2006 http://www.defra.gov.uk/environment/climatechange/uk/ukccp/pdf/ukccp06-all.pdf

Conseil économique et social : les enjeux de l’après Kyoto Projet d’avis présenté au nom de la section des Activités productives, de la recherche et de la technologie par Mme Elyane BRESSOL, rapporteure : http://www.ces.fr/rapport/pravi/PA060120.pdf Dossier: http://www.ces.fr/scripts/jlbweb.exe?html=rapport/presse&base=rapport&1=&2=&3=&4=&sel=nosai:NS060120

Climate change on the millennial timescale, by Tim Lenton, Marie-France Loutre, Mark Williamson, Rachel Warren, Clare Goodess, Matthew Swann, David Cameron, Robin Hankin, Robert Marsh and John Shepherd February 2006 Tyndall Centre for Climate Change Research http://www.tyndall.ac.uk/research/theme1/final_reports/t3_18.pdf

Concertation

Aarhus Convention on access to information, public participation in decision-making and access to justice in environmental matters to EC institutions and bodies http://ue.eu.int/ueDocs/cms_Data/docs/pressData/en/misc/89421.pdf

Consultation on the review of the Air Quality Strategy ˆ options for further improvements in air quality http://www.defra.gov.uk/corporate/consult/airqualstrat-review/index.htm

Rapport fait au nom de la mission d information sur l’effet de serre par M. Jean-Yves Le Déaut, Président, et Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, rapporteure, Tome 1 - rapport, n° 3021, http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3021-tI.asp

Eaux

Projet de loi sur l’eau et les milieux aquatiques, dossier de presse : http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/dossier_presse_loi_eau_mai_06.pdf

Eaux souterraines : une ressources stratégique à préserver - Fiche scientifique BRGM : http://www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr/Documentation/Plaquettes/PlaquetteESO.pdf

Energie

14e session de la Commission du développement durable, le Secrétaire général a appelé aujourd'hui à une révolution de l'efficience énergétique, à la réduction de la pollution provoquée par les combustibles solides et à l'exploitation des sources renouvelables d'énergie. « Vous vous réunissez à l'heure où l'humanité fait face à de graves difficultés, qui sont indissociables dans les domaines justement qui seront au centre de vos réflexions cette année et l'année prochaine : l'énergie, la pollution de l'air, le changement climatique, le développement industriel », a affirmé le Secrétaire général, à l'ouverture du débat de haut niveau de la 14e session de la Commission du développement durable http://www.un.org/esa/sustdev/csd/aboutCsd.htm

ONU : des énergies plus propres, moins coûteuse et plus accessibles au service du développement durable, selon les experts invités aux tables rondes : http://www.un.org/News/fr-press/docs/2006/ENVDEV889.doc.htm

Bilan et facture énergétique de la France pour 2005 : http://www.industrie.gouv.fr/infopres/presse/bil.html

Document "Efficacité de la filière piles et accumulateurs" http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/Piles_Accumulateurs.pdf

Environnement

Pilot 2006 - Environmental Performance Index Yale Center for Environmental Law & Policy Yale University http://www.yale.edu/epi/2006EPI_Report_Full.pdf

Évaluation environnementale : Cadre réglementaire Directive 85/337 concernant l‚évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l‚environnement. Circulaire du 27 septembre 1993 relative aux études d‚impact et au champ d‚application des enquêtes publiques. Circulaire du 5 octobre 2004 concernant la concertation applicable aux projets de travaux, d‚aménagements et d‚ouvrages de l‚État et des collectivités territoriales http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=5737

Environnement et renouveau des droits de l’Homme ; Actes du colloque de Boulogne-sur-Mer : 20-21 novembre 2003 ; Véronique Champeil-Desplats, Mahfoud Ghezali, Syméon Karagianis Commission pour l‚étude des Communautés européennes (CEDECE) La qualité de l’environnement figure-t-elle au nombre des droits fondamentaux de l’Homme ? Collection « Travaux de la CEDECE » 192 pages, 35 euros, http://www.ladocumentationfrancaise.fr/catalogue/9782110060747/index.shtml

Green idealists - valuable innovators? http://www.esrcsocietytoday.ac.uk/ESRCInfoCentre/PO/releases/2006/april/green.aspx?ComponentId=15093&SourcePageId=13404

Les Français et l'environnement :Analyse d'une étude réalisée par TNS Sofres. Pour en savoir plus... http://www.tns-sofres.com/etudes/pol/120406_environnement.pdf

Résultats de l'enquête annuelle sur les dépenses pour protéger l'environnement en 2004 http://www.industrie.gouv.fr/observat/chiffres/sessi/enquetes/antipol.htm

LOI n° 2006-436 du 14 avril 2006 relative aux parcs nationaux, aux parcs naturels marins et aux parcs naturels régionaux (1) http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEVX0500070L

Environmentalism and technology SPRU Electronic Working Paper http://www.sussex.ac.uk/spru/documents/sewp149.pdf

Déchets

Propositions de loi : Proposition de loi de M. François Vannson tendant à instaurer un tri sélectif et l utilisation d un quota de papier recyclé dans les institutions et organismes publics, n° 3036 http://www.assemblee-nationale.fr/12/propositions/pion3036.asp

Développement durable

ONU : travaux de la commission du développement durable : http://www.un.org/News/fr-press/docs/2006/ENVDEV890.doc.htm Module thématique du cycle d’application 2006-2007 ; - L’énergie au service du développement durable ; - Développement industriel ; - Pollution atmosphérique/atmosphère - Changements climatiques ; Débat thématique: « Satisfaire les besoins grandissants en matière de services énergétiques grâce à la consommation accrue d‚énergie renouvelable et l‚utilisation plus large des technologies énergétiques de pointe, notamment des technologies propres faisant appel aux carburants fossiles »

Habitat

Conseil économique et social : les politiques de l’urbanisme et de l’habitat face aux changements climatiqeus ; projet d’avis présenté au nom de la section Cadre de vie, par M. Paul de VIGUERIE, rapporteur : http://www.ces.fr/rapport/pravi/PA060210.pdf Dossier http://www.ces.fr/scripts/jlbweb.exe?html=rapport/presse&base=rapport&1=&2=&3=&4=&sel=nosai:NS060210

Eurostat, version française de son rapport sur les Indicateurs de développement durable de l'Union Européenne : Mesure des progrès accomplis sur la voie d'une Europe plus durable - Les indicateurs de développement durable de l'Union européenne - Données 1990-2005 Document téléchargeable sur le site : http://epp.eurostat.cec.eu.int/portal/page?_pageid=1073,46587259&_dad=portal&_schema=PORTAL&p_product_code=KS-68-05-551

Ministère de l’environnement

Créé le 2 mai 2006, la Lettre Évaluation n°2 - Mai 2006 : - Mécénat environnemental. - Évaluation en appui des décisions publiques : le cas de quelques barrages en France. http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/02-2006.pdf

Créé le 2 mai 2006, la Lettre Recherche Environnement n°3 - Mai 2006, - La hausse du pétrole est-elle favorable à l‚environnement ? - La gouvernance participative des déchets nucléaires. - Les effets des polluants sur les récifs coralliens. - À paraître : Agriculture, environnement et territoires. Quatre scénarios à l’horizon 2025. - SKEP : la connaissance au service de la protection de l’environnement. http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/LRE200605.pdf

Nucléaire

La gestion des déchets radioactifs : la sélection de la Bibliothèque des rapports publics http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports/actualite/dechets-radioactifs.shtml

Proposition de loi de M. Claude Birraux relative aux principes de la gestion à long terme des déchets radioactifs, n° 2956 http://www.assemblee-nationale.fr/12/propositions/pion2956.asp

Environmental Consequences of the Chernobyl Accident and their Remediation: Twenty Years of Experience http://www-pub.iaea.org/MTCD/publications/PDF/Pub1239_web.pdf

OGM

Le Conseil d'Etat annule deux décisions du ministre de l'agriculture autorisant la société Monsanto à procéder à la dissémination de maïs génétiquement modifié. Communiqué de presse du 28 avril 2006 : http://www.conseil-etat.fr/ce/actual/index_ac_lc0609.shtml La décision: http://www.conseil-etat.fr/ce/jurispd/index_ac_ld0622.shtml

Risques

Proposition de loi de MM. Pierre Morel-A-L Huissier et Jean-Marc Roubaud visant à renforcer l’information des populations exposées à des risques naturels, n° 3000, http://www.assemblee-nationale.fr/12/propositions/pion3000.asp

L'édition 2006 du baromètre IRSN sur la perception des risques est disponible à l'adresse suivante. Outre les questions sur la perception des risques et du nucléaire, l'enquête porte également un regard sur les déchets radioactifs et les débats publics qui ont eu lieu sur le nucléaire en 2005. http://www.irsn.fr/

Santé

National Institute of Environmental Health Sciences : "New Frontiers in Environmental Sciences and Human Health: The 2006-2011 NIEHS Strategic Plan" The National Institute of Environmental Health Sciences (NIEHS) completed a comprehensive strategic planning process resulting in the development of a new strategic plan. The five-year plan establishes seven overarching goals and identifies some of the major challenges confronting the field, including ways to enhance "integrative research" efforts http://www.niehs.nih.gov/external/plan2006/StrategicPlan2006final.pdf

Vélo

Décret n° 2006-444 du 14 avril 2006 instituant un coordonnateur interministériel pour le développement de l'usage du vélo http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUT0600422D

Zones côtières

Rapport français d‚application de la Recommandation du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2002 relative à la mise en oeuvre d‚une stratégie de gestion intégrée des zones côtières en Europe, http://www.diact.gouv.fr/Datar_Site/DATAR_Actu.nsf/5d6f4fe925592aeec1256591003f98f8/6a7e415066819102c12571620034d532/$FILE/(Rapport%20fran%C3%A7ais%20recommandation%20europ%C3%A9enne%20GIZC).pdf