Agriculture
Pesticides, agriculture et environnement : réduire l'utilisation des pesticides et limiter leurs impacts environnementaux Une expertise scientifique collective de l'INRA et du Cemagref http://www.inra.fr/content/download/5517/53639/file/pesticides-synthese-68p.pdf
Working Party on Agricultural Policies and Markets SUPPORTIVE STUDY FOR THE OECD ON ALTERNATIVE DEVELOPMENTS IN BIOFUEL PRODUCTION ACROSS THE WORLD http://www.olis.oecd.org/olis/2005doc.nsf/8d00615172fd2a63c125685d005300b5/129b5ab4d89116e8c125708a0056f675/$FILE/JT00196064.PDF
Biocarburant
IFEN :L'intérêt des biocarburants pour l'environnement http://www.ifen.fr/publications/4pages/de108.htm
Biodiversité
La Commission consulte le public sur des actions en vue d’enrayer la réduction de la biodiversité d’ici 2010 et au-delà Le grand public et les experts sont invités à donner leur avis sur la politique communautaire relative à la biodiversité en remplissant le questionnaire à l’adresse suivante : http://europa.eu.int/comm/environment/consultations_en.htm
Biodiversité
Décret n° 2005-1515 du 1er décembre 2005 portant publication de la Convention internationale pour la protection des végétaux (ensemble une annexe),telle qu'elle résulte des amendements adoptés à Rome par la 29e session de la conférence de l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculturele 17 novembre 1997 (1) http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MAEJ0530093D
Consommation
Household consumption and the environment (EEA Report No 11/2005), published at http://reports.eea.eu.int/eea_report_2005_11
Taking sustainable use of resources forward: A Thematic Strategy on the prevention and recycling of waste http://europa.eu.int/comm/environment/waste/pdf/com_waste.pdf
Guide de l’achat public éco-responsable. Achat de papier à copier et de papier graphique http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/05-064.pdf
Développement durable
Agence européenne de l'environnement : Sustainable use and management of natural resources http://www.eurosfaire.prd.fr/7pc/doc/1136560259_eea_report_9_2005.pdf
Eurostat vient de publier un ensemble d'indicateurs de développement durable en Europe dans un document intitulé "Measuring progress towards a more sustainable Europe - sustainable indicators for the european Union - data 1990-2005" : http://epp.eurostat.cec.eu.int/portal/page?_pageid=1998,47433161,1998_47437045&_dad=portal&_schema=PORTAL
Droit communautaire
la loi n°2005-1319 du 26 octobre 2005 portant Diverses Dispositions d‚Adaptation au droit Communautaire dans le domaine de l‚environnement http://www1.environnement.gouv.fr/IMG/pdf/loi2005-1319-DDAC_art4-ratifiant-ord-2004.pdf
Energie
Énergies renouvelables : la Commission européenne propose un ambitieux plan d‚action dans le domaine de la biomasse et des biocarburants et invite les États membres à davantage promouvoir l‚électricité verte http://europa.eu.int/rapid/pressReleasesAction.do?reference=IP/05/1546&format=HTML&aged=0&language=FR&guiLanguage=fr
Institutions françaises
Les dépenses d'environnement des Départements et des Régions (1996-2002) http://www.ifen.fr/publications/dossiers/d02.htm
Changement climatique : Guide pour l‚adaptation à l‚attention des collectivités locales http://www.effet-de-serre.gouv.fr/fr/etudes/Guide%20adaptationonerc.pdf Un climat à la dérive : comment s’adapter ? http://www.effet-de-serre.gouv.fr/fr/etudes/RapportOnercpmAdaptation.pdf
Kyoto/Montréal
RAPPORT DE LA COMMISSION PROGRÈS RÉALISÉS DANS LA MISE EN OEUVRE DE L'OBJECTIF ASSIGNÉ À LA COMMUNAUTÉ PAR LE PROTOCOLE DE KYOTO (requis aux termes de la décision n° 280/2004/CE du Parlement européen et du Conseil relative à un mécanisme pour surveiller les émissions de gaz à effet de serre dans la Communauté et mettre en oeuvre le protocole de Kyoto) http://europa.eu.int/eur-lex/lex/LexUriServ/site/fr/com/2005/com2005_0655fr01.pdf
The Montreal Protocol: Partnerships Changing the World An impressive example of an international initiative that is successfully contributing to the environmental MDG is the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer. This effort to save the ozone layer provides a concrete example of how governments, international institutions, the private sector and ordinary people can be effective in addressing urgent challenges. http://www.unep.org/greenroom/documents/ozone.pdf
Climat : il faut tenir compte de la croissance économique, dit Mme Dobriansky http://usinfo.state.gov/xarchives/display.html?p=washfile-french&y=2005&m=December&x=20051212145823lcnirellep0.8775141&t=livefeeds/wffr-latest.html
United Nations Climate Change Conference Montreal Toutes les décisions http://unfccc.int/meetings/cop_11/items/3394.php
11th Conference of the Parties to the United Nations Framework Convention on Climate Change and 1st Conference of the Parties serving as Meeting of the Parties to the Kyoto Protocol Address by Dr R K Pachauri, Chairman of the Intergovernmental Panel on Climate Change (IPCC) at the High Level Segment Montreal, Canada, 7 December 2005 http://www.ipcc.ch/press/sp-07122005.htm
"Changement climatique - Surprises éventuelles et solutions possibles ?" http://www.academie-sciences.fr/conferences/seances_publiques/pdf/John_Shepherd_13_12_05.pdf
Nucléaire
Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue - Les perspectives après 2006 Ce document a été préparé par la direction de la technologie du ministère, avec le soutien des organismes chargés des recherches sur la gestions des déchets nucléaires, dans le cadre de la loi du 30 décembre 199 dont les dispositions ont été reprises dans l'article L-542 du code de l'environnement Lire le document : http://www.recherche.gouv.fr/rapport/rapportpost2006vmcgs.pdf Voir aussi les actes du colloque du 30 juin http://www.recherche.gouv.fr/manif/2005/colloquedechets.htm
OGM
Accès aux informations sur les études de toxicologie concernant les ogm Question de Mme Dominique Voynet. - M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche ; Mme Dominique Voynet. http://www.senat.fr/seances/s200512/s20051220/s20051220_mono.html#Q6
Revue
Lancement de la revue Territoire du Futur. Cette revue entend diffuser la culture de la prospective territoriale auprès des acteurs des territoires. L'abonnement est de 80 euros pour 4 numéros par an. GEISTEL, 58 rue Daguerre 75014 Paris Association publiée au JO le 9 août 1989 Tel : 01 45 65 09 98 Fax : 01 45 65 97 02 Mail : geistel@wanadoo.fr Site : www.reperes.oipr.fr
Site et sol pollué
Réécriture des circulaires et outils méthodologiques sites et sols pollués - Où en est-on ? http://www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr/GuidesMethodologiques/Point_outils_SSP_DEC2005.pdf




