Plan
Haut de pageAfrique
Africa Environment Outlook 2 Our Environment, Our Wealth (AEO-2) http://www.unep.org/dewa/africa/docs/en/AEO2_Our_Environ_Our_Wealth.pdf
Air
Amélioration contrastée de la qualité de l'air des villes entre 2000 et 2005 http://www.ifen.fr/publications/4pages/PDF/de112.pdf
NAMEA, un outil pour relier activités économiques et pressions environnementales (avis de parution) http://www.ifen.fr/publications/dossiers/PDF/dossier04.pdf
COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPÉEN Mise en oeuvre de la stratégie communautaire de réduction des émissions de CO2 des voitures: sixième rapport annuel sur l'efficacité de la stratégie {SEC(2006) 1078} http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/site/fr/com/2006/com2006_0463fr01.pdf
Erpurs : Évaluation des risques de la pollution urbaine sur la santé : analyse des liens entre pollution photo-oxydante et hospitalisations pour causes respiratoires (2000-2003). http://www.ors-idf.org/etudes/pdf/indic-ox.pdf
Biens environnementaux
Groupe de travail conjoint sur les échanges et l’environnement : « les appareils électriques économes en énergies peuvent-ils être considérés comme des « biens environnementaux » ? » Document de travail de l‚OCDE sur les échanges et l‚environnement n° 2006-04 rapport ici
Biodiversité
Note d’information - Mécanismes de compensation pour la conservation de la diversité biologique : Etats des lieux et analyses pour sa viabilité en France (DOM-TOM inclus). http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/Note_Mecanismes-compensation.pdf
Bilan du séminaire du 6 juillet sur « les mécanismes de compensation : une opportunité pour les secteurs économiques et financiers et les gestionnaires de la diversité biologique http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=5984
Conseil Scientifique du Patrimoine Naturel et de la Biodiversité : recommandations sur les « connaissances d‚amateurs » et les « savoirs locaux » http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/CSPNB_recommandationsavoirstravail.pdf
COMMUNICATION DE LA COMMISSION
ENRAYER LA DIMINUTION DE LA BIODIVERSITÉ À L'HORIZON 2010 ET AU-DELÀ --- Préserver les services écosystémiques pour le bien-être humain rapport ici
Climat
Time to get serious about climate change John P. Holdren, Alan I. Leshner, John P. Holdren is president of the American Association for the Advancement of Science, director of the Woods Hole Research Center, and Teresa and John Heinz Professor of Environmental Policy at Harvard University. Alan I. Leshner is CEO of the AAAS and executive publisher of the journal Science. http://www.aaas.org/news/releases/2006/pdf/0801chronicle.pdf
Le changement climatique Groupe de réflexion Académies et Conseil économique et social http://www.changement-climatique.fr/Le_changement_climatique_Acamedies-CES.pdf
Comment les politiques publiques peuvent-elles accélérer le progrès sur les technologies de lutte contre le changement climatique ? Créé le 5 juillet 2006 http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=6049
Publication des données 2005 d’émissions de CO2 pour la France Le montant total d‚émissions des installations participant au système d‚échange de quotas est de 131 329 477 tonnes de CO2 pour l‚année 2005. (Ce montant concerne les 1079 installations dont les émissions ont été vérifiées, transmises à l‚administration et validées par celle-ci). Les données manquantes seront publiées au fur et à mesure de leur validation. L‚ensemble des données sera sous peu disponible sur le Registre français des émissions polluantes : www.irep.ecologie.gouv.fr http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/liste_declaration-verifiees_validees_MEDD29052006.pdf
Changement climatique, transition énergétique : dépasser la crise Colloque au Sénat le 29 juin 2006 http://www.senat.fr/evenement/colloque/opecst_climat/index.html
Système d‚Echange de Quotas d‚Emissions Arrêté du 29 mai 2006 (JO du 30 mai) Décret n° 2006-622 du 29 mai 2006 (JO du 30 mai) http://www.ecologie.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=1009
Développement durable
OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES RAPPORT Sur « Les apports de la science et de la technologie au développement durable » Tome I :« Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise » par MM. Pierre LAFFITTE et Claude SAUNIER http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-off/i3197-t1.asp
Rapport d'information de M. Jean Launay et de Mme Henriette Martinez au nom de la Délégation à l’aménagement et au développement durable du territoire, sur l‚action culturelle diffuse, instrument de développement des territoires, n° 3127 http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3127.asp
Voici un site qui permet aux collectivités de gérer des indicateurs de développement durable.
http://www.linea21.com/index.php/Actualites
Débat public
Rapport annuel 2004 de la Commission nationale du débat public MANSILLON Yves http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000517/index.shtml
Consultation publique sur la révision de la stratégie de l'UE destinée à réduire les émissions de CO2 et à améliorer le rendement énergétique des voitures jusqu'au 21.08.2006 http://ec.europa.eu/environment/co2/co2_home.htm
CONSULTATION PAR INTERNET CONCERNANT L'EXAMEN À MI-PARCOURS DU SIXIÈME PROGRAMME D'ACTION POUR L'ENVIRONNEMENT jusqu'au 17.08.2006 http://ec.europa.eu/environment/newprg/index.htm
Rapport sur la consultation organisée dans le cadre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz sur l'ouverture des marchés de l'énergie au 1er juillet 2007 LENOIR Jean-Claude Conseil supérieur de l'électricité et du gaz http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000492/index.shtml
Proposition de DÉCISION DU CONSEIL relative à l‚approbation, au nom de la Communauté européenne, d‚un amendement à la convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/site/fr/com/2006/com2006_0338fr01.pdf
Consultation du public sur le Plan National d‚Allocation des Quotas pour la seconde période (2008 - 2012) http://www.consultationpubliquepnaq.com/fr/index.php
Décret n° 2006-578 du 22 mai 2006 relatif à l'information et à la participation du public en matière d'environnement, modifiant le code de l'environnement et le décret n° 77-1133 du 21 septembre 1977 relatif aux installations classées pour la protection de l'environnement http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEVG0640016D
Dioxine
EPA ASSESSMENT OF DIOXIN UNDERSTATES UNCERTAINTY ABOUT HEALTH RISKS AND MAY OVERSTATE HUMAN CANCER RISK http://www8.nationalacademies.org/onpinews/newsitem.aspx?RecordID=11688
Droit de l’environnement
Rapport d'information sur les enjeux budgétaires liés au droit communautaire de l'environnement KELLER Fabienne Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000484/index.shtml
Changer de méthode ou payer : la France face au droit communautaire de l'environnement Rapport d'information No 342 (2005-2006) - par Mme Fabienne KELLER de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation http://www.senat.fr/rap/r05-342/r05-342.html
Eaux
Les pesticides dans les eaux - Données 2003 et 2004 L'Institut français de l'environnement (Ifen) met en ligne sur son site (http://www.ifen.fr/) une synthèse des données relatives à la contamination des eaux par les pesticides en 2003 et 2004. http://www.ifen.fr/publications/dossiers/PDF/dossier05.pdf
AERIAL SURVEYS OF WATERBIRDS IN STRATEGIC WIND FARM AREAS:
MAY 2006 http://www.dti.gov.uk/files/file32485.pdf
La Commission prend des mesures pour lutter contre la pollution des eaux de surface par les substances dangereuses http://europa.eu/rapid/pressReleasesAction.do?reference=IP/06/1007&type=HTML&aged=0&language=FR&guiLanguage=en
Eaux usées et déchets : l'effort porte sur l'investissement http://www.ifen.fr/publications/4pages/PDF/de111.pdf
Eco-industrie
L‚essor des éco-industries http://www.minefi.gouv.fr/directions_services/eic/dossier/archives06/eco_ind.htm
Encouragement à la création d'entreprise du secteur Environnement : http://www.oseo.fr/actualites/veille_pme/encouragement_a_la_creation_d_entreprise_du_secteur_environnement
Energies
"2005: Record year for investments in renewable energy" http://www.ren21.net/globalstatusreport/download/RE_GSR_2006_Update.pdf
Les énergies renouvelables dans les Parcs d'activité économique Réalisation : Arene Août 2006 Guide de mise en oeuvre en Ile-de-France 84 p. http://www.areneidf.com/energies/pdf/nrj-pae-aout2006.pdf
Assurer le développement durable des productions sous serres - Propositions pour la mise en oeuvre d'un Plan national "Serres-énergie"MAUGUIN Philippe Ministère de l'agriculture et de la pêche http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000586/index.shtml?xtor=EPR-526
The Energy Challenge, Energy Review Report 2006 http://www.dtistats.net/ereview/energy_review_report.pdf
Energies renouvelables et développement local : l'intelligence territoriale en actionRapport d'information No 436 (2005-2006) - par MM. Claude BELOT et Jean-Marc JUILHARD de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire http://www.senat.fr/rap/r05-436/r05-436.html
Eoliennes
Éoliennes en milieu urbain - État de l’ art http://www.areneidf.com/energies/pdf/EOLIEN-090606.pdf
Habitat
Les politiques de l'urbanisme et de l'habitat face aux changements climatiques, VIGUERIE Paul de Conseil économique et social : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000365/index.shtml
Installations classées
Inspection des installations classées, Bilan des actions nationales 2005 http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/Bilan_Inspection_installations_class_es___4_juillet_06.pdf
Inondations
Dossier de presse sur le renforcement de la politique de prévention des risques liés aux inondations http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=6075
Littoral
Le Premier ministre, Dominique de VILLEPIN, a installé le 13 juillet 2006 le Conseil national du Littoral (CNL) Pour en savoir plus, l‚allocution du Premier ministre consultable sur : http://www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/interventions_premier_ministre_9/allocution_premier_ministre_conseil_56472.html
Ministère (MEDD)
Recherche Environnement n°5 - Septembre 2006 Au sommaire de ce numéro : Émissions de CO2 : le problème de l‚acidification des océans. Tara : une plate-forme scientifique au c?ur de la banquise. Primequal-Predit : nouvel Appel à Propositions de Recherche. Nanotechnologies : l‚avis du Comité de la Prévention et de la Précaution. Télécharger le numéro au format PDF http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/LRE200609.pdf
Lettre ecoresponsabilité. Editée par le Délégué Interministériel au Développement durable et le Ministère de l‚Ecologie et du Développement durable, avec le soutien de la Mission Interministérielle de l‚Effet de Serre , cette lettre aura pour vocation la mise à disposition d‚informations relatives au développement durable . Ses trois premiers numéros portent sur le Climat, mais ces sujets sont destinés à se diversifier par la suite .Cette lettre est exclusivement diffusée sous forme électronique . Vous pouvez télécharger les numéros précédents et vous abonner en cliquant sur les liens qui vous sont proposés à la fin de la lettre . Le lien pour accéder à la lettre : http://www.ecoresponsabilite.ecologie.gouv.fr/newsletter/energie_climat/Lettre_Energie_Climat-2.html
Nanotechnologie
"Nanotechnologies, nanoparticules : quels dangers? quels risques ?". Document téléchargeable à l'adresse suivante : http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=6041
Nucléaire
LOI n° 2006-739 du 28 juin 2006 de programme relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs (1) http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0600036L
LOI n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire (1) http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEVX0100081L
OGM
Commission requires certification of US rice exports to stop unauthorised GMO entering the EU http://europa.eu/rapid/pressReleasesAction.do?reference=IP/06/1120&format=HTML&aged=0&language=EN&guiLanguage=fr
Polluants organiques persistants
CONVENTION DE STOCKHOLM SUR LES POLLUANTS ORGANIQUES PERSISTANTS http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/site/fr/oj/2006/l_209/l_20920060731fr00030029.pdf
Recherche
La recherche au service du développement durable, Rapport du groupe de travail présidé par Roger Guesnerie Rapporteur Pierre-Cyrille Hautecoeur. 88 pages, 10 euros http://www.ladocumentationfrancaise.fr/catalogue/9782110058362/index.shtml
Les articles de communications et posters présentés lors du Colloque international Interactions Nature-Société : analyses et modèles La Baule 2006 sont en ligne sur le site de l'UMR 6554 LETG du CNRS. http://letg.univ-nantes.fr ou directement http://letg.univ-nantes.fr/COLLOQUE/Index.html Contacts: Christine LAMBERTS Géolittomer LETG UMR 6554 CNRS Université de Nantes BP 81227 44312 NANTES Cédex 3 christine.lamberts@univ-nantes.fr
Recyclage
Recycling Technology Products: An Overview of E-Waste Policy Issues, July 2006 (PDF) Report & Appendices 1-7 http://www.technology.gov/reports/2006/Recycling/Beg-Apendix7.pdf
Environmental Impact of Products (EIPRO) Analysis of the life cycle environmental impacts related to the final consumption of the EU-25 ftp://ftp.jrc.es/pub/EURdoc/eur22284en.pdf
Les Français et les déchets sauvages : étude réalisée pour Eco-Emballages - la société qui organise la collecte sélective en France - permet de dresser un état des lieux de l'opinion à l'égard des déchets sauvages jetés en dehors du foyer - ce qu'on appelle le "littering". Principal enseignement : le littering est jugé inadmissible par la quasi-totalité des Français ; pour combattre ce phénomène, le spersonne sinterrogées préconisent un surcroît de pédagogie plutôt que des mesures coercitives. http://www.tns-sofres.com/etudes/pol/280706_dechets.htm
Biomass http://ec.europa.eu/research/energy/pdf/biomass_en.pdf
Santé
Plan National Santé Environnement (bilan à 2 ans) http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=6043




